Des Chevaux sans Equitation

Bienvenue sur ce forum, dédié à toutes les personnes prenant soin de chevaux non travaillés de quelque façon que ce soit, ni en selle ni au sol.
 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez
 

 Acte de propriété...

Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
Invité
Invité



Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyLun 13 Avr 2009 - 7:53

Est-ce c'est possible d'avoir a vie un cheval avec sa fiche de signalement mais pas son acte de propriétaire...Est-ce légal?

Par ce que cet été,j'ai récupéré une vieille juju en mauvais état qui était chez un hébergeur...le document qui l'acompagnait était la fiche signalétique et la feuille de puçage...

Le propriétaire légal de la juju ne sais pas que la jument est chez moi (en vrai il s'en fou),c'est un loueur d'équidés et comme la juju ne travaillait plus,il l'a abandonnée dans un pré...des amis a lui l'ont récupéré et me l'ont donnée par la suite...mais impossible de récuperer l'acte de propriété!


Je ne pense pas que le propriétaire cherchera un jour a la récupérer,a moins qu'il ne cherche a m'embêter.

Je me demandais si je pouvais rester dans cette situation légalement?

Avez-vous déjà vécu une situation comme ça?
Revenir en haut Aller en bas
vanille

vanille

Nombre de messages : 10156
Age : 43
Localisation : Aisne
Date d'inscription : 19/01/2009

Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyLun 13 Avr 2009 - 9:27

Les personnes s'occupant de sauvetage d'équidés sauront peut-être te renseigner, Papyrus, car j'imagine qu'il peut leur arriver d'être dans une situation comme la tienne?
Sinon, je connais un site internet consacré à la législation autour des chevaux:

www.chevaletdroit.com/

Tu y trouveras peut-être des infos et je crois qu'il est possible de poser directement une question au juriste qui gère le site.

A ma connaissance, l'acte de propriété, c'est la carte de propriétaire - quand ma jument était en pension, j'avais laissé à la pension (et ils emmenaient lors des déplacements en concours pendant sa période de demie-pension) le carnet de santé avec la fiche signalétique; mais la carte de propriétaire, je l'ai toujours eue chez moi. Acte de propriété... 252471

Aujourd'hui, avec le puçage, je me demande ce qui fait foi en cas de litige? Le propriétaire est-il celui dont le nom figure sur la puce portée par le cheval? sur la carte de propriété? celui qui détient les papiers? Acte de propriété... 252471
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyLun 13 Avr 2009 - 9:44

Vanille a écrit:

A ma connaissance, l'acte de propriété, c'est la carte de propriétaire - quand ma jument était en pension, j'avais laissé à la pension (et ils emmenaient lors des déplacements en concours pendant sa période de demie-pension) le carnet de santé avec la fiche signalétique; mais la carte de propriétaire, je l'ai toujours eue chez moi. Acte de propriété... 252471

Idem, les cartes de propriété ne sortent pas de chez moi ! A mon avis c'est elles qui font foi en cas de litige.
Revenir en haut Aller en bas
flora0510
Admin
flora0510

Nombre de messages : 2883
Age : 34
Date d'inscription : 23/03/2009

Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyLun 13 Avr 2009 - 9:59

Je suis à peu près dans le même cas que toi papyrus: Eden était dans un club avant et ce club a mis ce cheval à la retraite, il se trouve que j'ai une sorte de "contrat" avec eux qui stipule que je m'engage a lui fournir une retraite paisible et heureuse jusqu'à la fin de ses jours, mais la carte de propriétaire est toujours au club. D'un point de vue légal, Eden leur appartient toujours. Mais j'ai bien sur ses papiers d'identification et sa fiche de puçage (c'est moi qui l'ait fait pucé). En fait le club m'a confié Eden pour sa retraite. Je pense que ce club fonctionne comme ça pour être sur que les personnes à qui ils confient leurs chevaux à la retraite ne les vendent pas à des gens mal intentionnés, enfin je suppose...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyLun 13 Avr 2009 - 11:26

à mon avis, mais alors je n' en suis pas du tout sur car c' est pas trop de mon âge Razz , tu dois pouvoir faire quelque chose en disant qu' il a été "maltraité" car il a été laissé dans un pré, et là après je ne sais pas trôp ce qui est possible donc à toi de voir!!
Revenir en haut Aller en bas
MIREILLE

MIREILLE

Nombre de messages : 10800
Age : 71
Localisation : VENCE -Sud -est
Date d'inscription : 24/01/2009

Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyLun 13 Avr 2009 - 16:08

Attention avec les équidés abandonnés,ou prêtés,car seule,la carte de propriété est valable en cas de litige!
Si après plusieurs années le détenteur de la carte de propriété du cheval,veut le récupérer,il en a le droit,c'est lui le vrai propriétaire aux yeux de la loi! Sans cette carte,le cheval ne vous appartient pas!!!
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyLun 13 Avr 2009 - 16:11

j'ai aussi ce souci, j'ai récupéré huline chez un engraisseur, elle est PP donc j'ai le carnet etc.. mais pas cette petite fiche qui indique le nom du proprietaire,j'avais commencé une procédure avec les HN pour en refaire une mais c'est un peu compliqué car il faut déclarer cette fiche perdue et faire une attestation de l'ancien propriétaire comme quoi il m'a bien vendu la jument, l'engraisseur en question est en possession de cette carte mais il reste injoignable...
pour refaire ces papiers il faut biensur en plus payer!
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyLun 13 Avr 2009 - 17:48

oik23 a écrit:
à mon avis, mais alors je n' en suis pas du tout sur car c' est pas trop de mon âge Razz , tu dois pouvoir faire quelque chose en disant qu' il a été "maltraité" car il a été laissé dans un pré, et là après je ne sais pas trôp ce qui est possible donc à toi de voir!!

Mais c'est que ma jument n'a pas été saisie dans les règles...elle a été "emprintée" par des amis du propriétaire pour la sauver car d'après ce que j'ai compris ses jours étaient comptés...
Après elle s'est retrouvée chez-moi parce que je voulais la récuperer depuis longtemps déjà,et je l'ai retrouvée tout a fait par hasard après des années de recherches.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyLun 13 Avr 2009 - 17:51

MIREILLE a écrit:
Attention avec les équidés abandonnés,ou prêtés,car seule,la carte de propriété est valable en cas de litige!
Si après plusieurs années le détenteur de la carte de propriété du cheval,veut le récupérer,il en a le droit,c'est lui le vrai propriétaire aux yeux de la loi! Sans cette carte,le cheval ne vous appartient pas!!!

Ca je le sais!!c'est mon grand soucis...la seule chose qui me sauve c'est que le proprio légal ne s'encombrera pas d'un cheval qui ne peux plus travailler...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyLun 13 Avr 2009 - 17:53

Et toi tu souhaiterais être son propriétaire si je comprend bien?!

dans quelle situation est-elle la juju, elle est en bon point ou au contraire toute maigre ... ?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyLun 13 Avr 2009 - 17:56

flora0510 a écrit:
Je suis à peu près dans le même cas que toi papyrus: Eden était dans un club avant et ce club a mis ce cheval à la retraite, il se trouve que j'ai une sorte de "contrat" avec eux qui stipule que je m'engage a lui fournir une retraite paisible et heureuse jusqu'à la fin de ses jours, mais la carte de propriétaire est toujours au club. D'un point de vue légal, Eden leur appartient toujours. Mais j'ai bien sur ses papiers d'identification et sa fiche de puçage (c'est moi qui l'ait fait pucé). En fait le club m'a confié Eden pour sa retraite. Je pense que ce club fonctionne comme ça pour être sur que les personnes à qui ils confient leurs chevaux à la retraite ne les vendent pas à des gens mal intentionnés, enfin je suppose...


C'est une bonne procédure pour protéger le cheval,je trouve ça normal,les associations de sauvetages font pareil.

Donc,si je comprends bien,le cheval est a un propriétaire et la puce est a ton nom a toi? Mais ce n'est pas légal non plus vu que la puce doit-être au nom du proprio (j'ai ce problème aussi,la puce est au nom des "amis" du proprio ). Acte de propriété... 88121
Les vétos devraient faire attention quand-même!
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyLun 13 Avr 2009 - 18:00

oik23 a écrit:
Et toi tu souhaiterais être son propriétaire si je comprend bien?!

dans quelle situation est-elle la juju, elle est en bon point ou au contraire toute maigre ... ?

Oui! je voudrais légaliser les papiers a mon nom car en fait la juju appartient a une personne auquel j'ai eue un litige...et pour m'embêter,il peux me la retirer s'il viens a savoir que je l'ai...


La jument est en pleine forme! et j'ai fait des photos de sa remise en état mois après mois...Au pire je pourrais le décourager en demandant un dédommagement de la pension ou un don de l'animal (a choisir,vu qu'il est radin,je garderai la bête! )
Revenir en haut Aller en bas
MIREILLE

MIREILLE

Nombre de messages : 10800
Age : 71
Localisation : VENCE -Sud -est
Date d'inscription : 24/01/2009

Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyLun 13 Avr 2009 - 18:19

Papyrus,si tu veux être tranquille et que la jument soit ta propriété,il faut que tu possèdes la carte de propriétaire,sinon,elle est et reste la propriété de ce monsieur qui détient cette fameuse carte!
Essaie gentiment de l'obtenir,en lui faisant remarquer que tu la prends en charge complètement,comme dit le proverbe:on attrape pas les mouches avec du vinaigre!... Smile
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyLun 13 Avr 2009 - 18:23

ok, la c' est plus compliqué pale et si c' est toi qui l'a remise en forme, et que tu as des photos tu peux prouver que son proprio est un mauvais influenceur, et qu' elle est en danger avec lui ?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyLun 13 Avr 2009 - 19:29

envoi un e-mail aux haras nationaux en expliquant la situation! tu verras bien!
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyLun 13 Avr 2009 - 19:50

moi les papiers sont au véto il doit tout refaire xD . Il avait pas été vacciné depuis 2000, à se demander si son propriétaire s'en occupait :s
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyMar 14 Avr 2009 - 6:46

alex07 a écrit:
envoi un e-mail aux haras nationaux en expliquant la situation! tu verras bien!

J'ai déjà essayé:Ils ne feront rien sans l'accord du propriétaire...

S'il déclare la jument volée je suis en possession d'un certificat de cession de la part des "hébergeurs" qui attestera ma bonne foi


Ce qui m'énèreve dans cette histoire,c'est que l'avenir de cette jument n'est pas stable...
D'un autre coté,le propriétaire légal ne sais pas où elle est...c'est déjà ça!

Il faut que je patiente,dans 4 ou 5 ans je démenage a 800km de chez-lui et là il peux toujours chercher....
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyMar 14 Avr 2009 - 8:51

pas facile comme situation, je la vis aussi ......sauf que moi je vais me payer le culot d'aller frapper a sa porte pour récupèrer cette fichu carte enfin j'ai tout de même 200km a faire pale
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyMar 14 Avr 2009 - 10:27

Bonne chance!
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyMar 14 Avr 2009 - 12:47

alex07 a écrit:
pas facile comme situation, je la vis aussi ......sauf que moi je vais me payer le culot d'aller frapper a sa porte pour récupèrer cette fichu carte enfin j'ai tout de même 200km a faire pale

Je voudrais bien faire pareil mais vu que j'ai eue un litige avec lui (dont je ne suis pas la cause)il risque de refuser rien que pour m'embêter...Je suis obligée de pérsecuter les anciens hébergeurs pour qu'ils régularisent d'abord de leur côté...le blème c'est qu'ils ne se bougent pas!ils ont toujours quelques chose a faire!!Ils ne répondent même plus aux mails.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyMar 14 Avr 2009 - 13:06

Oui mais le cheval est pas déclaré volé donc normalement tu devrais pas avoir de problème
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyMar 14 Avr 2009 - 13:20

acolyte a écrit:
Oui mais le cheval est pas déclaré volé donc normalement tu devrais pas avoir de problème

Oui c'est vrai! tant qu'elle n'est pas déclarée volée je n'aurai pas de problèmes.

Mais ça me met en rogne parce que la négligeance de certains peut nuire a l'avenir du cheval...
Revenir en haut Aller en bas
reflexeadoption

reflexeadoption

Nombre de messages : 274
Age : 39
Localisation : Lille
Date d'inscription : 06/04/2009

Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyMer 15 Avr 2009 - 22:39

Si ca peu t aider .. je peux contacter le monsieur

On a eu le meme soucis pour Victor abandonné en pature

C'est pas bien mais .. je met la pression.. bah oui .. faut bien les faire reagir ces µµù^^mù heiiiiin

Je l appel en tant qu asso de PA lui dit qu on a recuperer sa jument dans un etat desastreux et que j aimerais recup' les papiers a la miable sans passer par de longue procedures et plaintes

c'est certe un peu expeditif mais en general.. ca marche
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyJeu 16 Avr 2009 - 7:20

reflexeadoption a écrit:
Si ca peu t aider .. je peux contacter le monsieur

On a eu le meme soucis pour Victor abandonné en pature

C'est pas bien mais .. je met la pression.. bah oui .. faut bien les faire reagir ces µµù^^mù heiiiiin

Je l appel en tant qu asso de PA lui dit qu on a recuperer sa jument dans un etat desastreux et que j aimerais recup' les papiers a la miable sans passer par de longue procedures et plaintes

c'est certe un peu expeditif mais en general.. ca marche

Non,surtout pas mais c'est très gentil de ta part!

Je viens d'avoir une réponse des hébergeurs (qui sont censés avoir la jument)en fait le propriétaire ne trouve pas les papiers ou ne viens pas aux RDV pour les donner...Ces personnes m'ont dit aller directement chez-lui et les récuperer.
J'éspère que cette fois-ci ça donnera un résultat...

On ne peux pas dire que c'est a cause de lui que la jument était en très mauvais état vu qu'elle a séjourné chez les hébergeurs avant...en plus quand ils l'on eue,ils n'ont pas pris de photos (elle était encore plus maigre et avait les pieds en babouche).Il est impossible de prouver que c'est de sa faute...

La voici a son arrivée a la maison,elle avait déjà repris des kilos:
Acte de propriété... 1976008245_1(alt+p)
Revenir en haut Aller en bas
vanille

vanille

Nombre de messages : 10156
Age : 43
Localisation : Aisne
Date d'inscription : 19/01/2009

Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... EmptyJeu 16 Avr 2009 - 9:14

Hé ben! pale
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Acte de propriété... Empty
MessageSujet: Re: Acte de propriété...   Acte de propriété... Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Acte de propriété...
Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant
 Sujets similaires
-
» a vendre vaste propriété rurale en Ariege: ideal écohameau!
» changer d' HV pour profiter pleinement de leurs propriétés
» Scion-résumé acte 2
» Enfin propriétaire !!!
» Enfin propriétaire d'un VMP!

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Des Chevaux sans Equitation :: Forums généraux :: Sujets divers, mais toujours à propos des chevaux! :)-
Sauter vers: