Des Chevaux sans Equitation
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 Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route

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5 participants
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lutin




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MessageSujet: Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route   Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route EmptyMar 5 Mar 2013 - 19:11

Bonjour

Je viens demander un conseil
Voilà il y a un an j'ai loué à un cultivateur 3 ha de pâtures en friches à l'année pour y mettre mes BB. Malheureusement cet hiver avec la pluie et la neige le tracteur d'un ami qui me livrait le foin a fait d'énormes ornières aussi le cultivateur m'a donné 8 jours pour retirer mes BB je lui ai dit qu'au printemps mon ami passera le tracteur avec la herse et que je resèmerai je viens de l'appeler pour qu'il me donne un délai mais il ne veut rien savoir et me donne 24h pour les retirer sinon je vais avoir des problèmes.
Malheureusement cela fait 8 jours que je cherche du terrain et impossible d'en trouver. J'ai peur qu'il ouvre la barrière pour chasser mes chevaux en prenant le risque de créer un accident car comme il me l'a fait comprendre il en a rien à foutre si il arrive quelque chose ce ne sera pas lui le responsable.
Que puis je faire car d'ici demain je n'aurai pas trouvé de terrain?? Avez-vous des idées? Merci pour votre aide.
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Lul800
Admin
Lul800


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MessageSujet: Re: Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route   Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route EmptyMar 5 Mar 2013 - 19:52

Tu as loué avec un contrat en bonne et due forme ? Sinon, j'ai bien peur de ne pas pouvoir t'aider beaucoup. Embarassed
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lutin




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Date d'inscription : 04/03/2013

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MessageSujet: Re: Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route   Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route EmptyMar 5 Mar 2013 - 19:53

et non malheureusement le cultivateur ne voulait pas de bail je devais le payer de la main à la main tous les mois
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Lul800
Admin
Lul800


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MessageSujet: Re: Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route   Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route EmptyMar 5 Mar 2013 - 21:34

Aaarfff...Il en a bien profité, quoi. Neutral Ben, là, je ne sais pas du tout s'il y a des recours. Et, au niveau de l'assurance hélas, j'ai bien peur que s'il sort les chevaux et qu'ils provoquent un accident, ce soit bien le propriétaire des chevaux qui sera tenu responsable. No
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paesyre

paesyre


Nombre de messages : 5580
Age : 35
Localisation : 63 - 74
Date d'inscription : 14/06/2010

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MessageSujet: Re: Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route   Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route EmptyMar 5 Mar 2013 - 22:11

oui enfin il ne faut pas oublier que pour un agriculteur la terre, c'est son gagne pain; et c'est normal qu'il ne soit pas content qu'on massacre sont terrain en faisant des grosses ornières.

Tu n'aurais pas pus stocker le foin sur place par exemple, plutôt que de passer avec un tracteur quand le terrain est très mouillé?

Après bon il est un peu vache de te laisser que 8 jours pour trouver un autre endroit. Il aurait quand même pût te laisser un mois ou deux.
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Audrey73

Audrey73


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Date d'inscription : 26/02/2013

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MessageSujet: Re: Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route   Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route EmptyMer 6 Mar 2013 - 7:18

Tu devrais deposer une main courante à la gendarmerie pour te protèger. Il a le droit de te demander d aller ailleurs mais pas le droit d ouvrir la clotûre pour faire partir tes chevaux sans quoi il est responsable aussi...acte de malveillance.
A lui de saisir le procureur pour te faire "expulser"avec toute la procédure que cela implique AR,gendarmerie etc...mais là il peut demander des indemnités, réparations etc... mais bon c est sa parole contre la tienne donc peu de chance que ca aboutisse.
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lutin




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Date d'inscription : 04/03/2013

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MessageSujet: Re: Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route   Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route EmptyMer 6 Mar 2013 - 8:26

merci pour vos reponses un ami vient de m'appeler il aurait trouver du terrain aussi je vais de ce pas voir ce terrain et je vais déposer une main courante comme ça je pense que le cultivateur ne fera pas le con je veux juste un peu de temps et les ornières seront retirer avec un bon coup de herse au printemps.Je vous tiens au courant
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lutin




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Date d'inscription : 04/03/2013

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MessageSujet: Re: Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route   Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route EmptyVen 8 Mar 2013 - 21:50

ayé j'ai trouvé une personne qui va me depanner pendant 3 mois cela va me laisser du temps pour trouver un autre terrain. Very Happy
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Shae-Ashira

Shae-Ashira


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Localisation : Sur une étoile violette goutant au nectar des nuages.
Date d'inscription : 03/03/2012

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MessageSujet: Re: Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route   Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route EmptyVen 8 Mar 2013 - 23:07

Super!! Courage Lutin!
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Lul800
Admin
Lul800


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MessageSujet: Re: Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route   Le cultivateur peut il mettre mes chevaux sur la route EmptySam 9 Mar 2013 - 7:52

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