Des Chevaux sans Equitation
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 Assurance de vos équidés

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Lul800
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Lul800


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MessageSujet: Re: Assurance de vos équidés   assurance - Assurance de vos équidés - Page 3 EmptyJeu 22 Mai 2014 - 14:54

C'est qu'on m'a toujours dit dans tous les CE, pensions...où je suis passée : dès le moment que tu tiens un cheval (même si le proprio est à 5 mètres de là), c'est ta RC qui est engagée. Vrai où est-ce qu'ils exagéraient pour "responsabiliser" les gens ? scratch 
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MessageSujet: Re: Assurance de vos équidés   assurance - Assurance de vos équidés - Page 3 EmptyJeu 22 Mai 2014 - 17:05

Voici quelques précisions données par l'assurance que j'ai prise :
Ce contrat a pour objet de garantir l’'Assuré contre les conséquences pécuniaires de la Responsabilité Civile que celui-ci peut encourir, au titre des articles 1382 et 1385 du Code Civil, en raison des dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs ou non, causés aux tiers du fait de l’équidé (ou des équidés) dont il est propriétaire ou gardien à titre privé et gratuit.
1.2 Extensions :
1) Prêt de la monture
En cas de prêt de l’'animal à titre gratuit , la Compagnie garantit, en outre : la responsabilité pouvant incomber à l’'Assuré du fait des dommages subis par l’'utilisateur, la responsabilité personnelle pouvant incomber à l'’emprunteur, en raison des dommages causés aux tiers par le fait de l'’animal qui lui a été prêté. Cette extension ne s'’exerce qu’'en complément ou à défaut de garantie, portant sur les mêmes risques, qui serait acquise à l'’utilisateur de l’'animal au titre d'’un contrat d'’assurance de Responsabilité Civile qu'’il aurait souscrit personnellement


Ce qui signifie, je pense, que si l'Utilisateur est assuré , ce sera son assurance qui couvrira les dommages. Là, on est dans le cadre où je m'occupe de mes chevaux, ou que j'ai autorisé quelqu'un à s'en occuper. Dans les autres cas, c'est l'hébergeur qui prend à sa charge les dommages (avec son assurance).
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Assurance de vos équidés
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